Délibérations du Conseil Municipal du 5 janvier 2010
Secrétaire de séance : M. O. COCHE-DEQUEANT Présents : MM. LOSTETTER D., COCHE-DEQUEANT O., MASSE G., MARCHAL F., BOUTIRON F., MARCHAND S., REPAIN C., OLLIVIER L., Mmes CHASSIN M., JEANNIERE G., OLIVIER C., BETAUX B., TRAIN A.
Excusé : M. COLAS C-J. (pouvoir à M. MASSE). Absents : MM BEAUFILS C., ROBAIN P., BONVALLET E., Mme LEBRETON D.
Présentation de l’entreprise ECOLUTIS et de son projet « un toit pour les abeilles »
M. Régis LIPPINOIS, gérant apiculteur, présente son projet d’installation d’une colonie d’abeilles en faisant parrainer les ruches par des entreprises ou des particuliers. Le but des parrains est d’agir pour sauvegarde de l’abeille, développer l’activité des apiculteurs, disposer d’un support de communication valorisant la démarche environnementale, montrer sa volonté d’aider à la protection de la nature, faire plaisir à son entourage en offrant les pots de miel de sa récolte au nom du parrain.
Il demande au conseil municipal le prêt ou la location d’un terrain communal sans engagement de la part de la commune. M. Gilbert MASSE et M. Daniel LOSTETTER étudieront la faisabilité du projet et son lieu d’implantation possible et le présenteront lors de la prochaine séance du conseil municipal.
1 – TERRAIN DE PAINT-BALL
M. Gilbert MASSE présente le projet d’installation d’un terrain de paint-ball sur la zone de captage d’ea u dans le rue des Coudrées. Après étude, aucune nocivité des billes de peinture biodégradable n’appaît et ne peut donc polluer la zone. Le terrain sera aménagé et entretenu par l’association utilisatrice. Accord pour l’installation d’un terrain de paint-ball sur une partie de 6.000 m² de la parcelle cadastrée ZK 39 dont le prix de location et la durée du bail resteront à définir. Ce dernier précisera une clause interdisant l’utilisation de produits nocifs et polluants.
Vote : 4 abstentions et 11 voix pour.
2 – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour le recensement de la population de 2010, la rémunération des agents recenseurs est laissée à l’approbation des Maires.
Après étude, Monsieur le Maire propose de rémunérer les agents recenseurs pour le travail à effectuer sur les mois de janvier et février 2010 soit une rémunération nette de 1.500 € (mille cinq cents euros) pour les deux mois.
Proposition adoptée par 1 abstention et 14 voix pour.