20 décembre 2010
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le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LAURENT DE LA PREE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond MINIER, Maire.
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Date de convocation du Conseil Municipal : 27 avril 2010.
Secrétaire de séance : Mme BETAUX
Présents : MM. LOSTETTER D., COCHE-DEQUEANT O., MASSE G.,. COLAS C-J, BEAUFILS C., BONVALLET E., MARCHAND S., MARCHAL F., Mmes BETAUX B., CHASSIN M., TRAIN A., OLIVIER C.
Absents : Mmes LE BRETON D., JEANNIERE G., MM. BOUTIRON F., REPAIN C., OLLIVIER L., ROBAIN P.
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DELIBERATIONS
1 – CONVENTION DE DÉMATÉRIALISATION DES RÈGLEMENTS DES FACTURES E.D.F.
Afin de simplifier la gestion administrative de la facturation EDF correspondant aux différents sites et de fixer les modalités de règlement de la fourniture d’électricité par prélèvement sur le compte Banque de France du comptable de la collectivité, la commune de Saint-Laurent de la Prée propose de réduire le nombre de mandats de paiement et d’opter pour le prélèvement automatique de l’intégralité des factures EDF.
A cet effet, il est nécessaire de signer une convention de prélèvement tripartite entre EDF, la commune de Saint-Laurent de la Prée et la trésorerie municipale.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, la convention permettant la mise en place de prélèvement et autorise le Maire de Saint-Laurent de la Prée à la signer.
2 – INTEGRATION DE PARCELLES DANS LE DOMAINE COMMUNAL
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier par lequel Monsieur MARTINAUD demande à la commune de Saint-Laurent de la Prée de bien vouloir intégrer dans le domaine public communal les parcelles AD 263, 265, 267 et 269 situées rue des Côteaux.
Ces terrains d’une superficie totale de 348 m² représentent les délaissés de voirie nécessaires à l’élargissement de la voie précitée.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, cette proposition et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer tous documents afférents à cette transaction
QUESTIONS DIVERSES
--- Banque alimentaire : réflexion sur la signature d’une convention avec Fouras pour une participation de 203 € et de 349 € - Délibération au prochain conseil.
--- Tivolis : les tivolis ont été dégradés lors du prêt à la commune de l’Ile d’Aix.
--- Visualisation des travaux effectués pour la réparation de la digue de "La Parpagnole".
--- Présentation des élus de la Commune de La Bathie aux élus de Saint-Laurent de la Prée et à Monsieur André BONNIN, Conseiller Général.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LAURENT DE LA PREE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond MINIER, Maire.
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Date de convocation du Conseil Municipal : 06 avril 2010.
Secrétaire de séance : M. MARCHAL F.
Présents : MM. COCHE-DEQUEANT O., MARCHAL F., OLLIVIER L., ROBAIN P., BONVALLET E., Mmes BETAUX B., CHASSIN M., , TRAIN A.,
Excusés : M. LOSTETTER D. (pouvoir à Mme BETAUX),
M. MARCHAND S (pouvoir à Mme TRAIN A.),
M. MASSE G. (pouvoir à M. MINIER),
M. COLAS C.-J. (pouvoir à Mme CHASSIN),
Mme LE BRETON D. (pouvoir à COCHE-DEQUEANT),
M. BOUTIRON F. (pouvoir à M. MARCHAL F.)
Absents : BEAUFILS C., REPAIN C., OLIVIER C. JEANNIERE G.
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DELIBERATIONS
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010
Le budget primitif 2010 est présenté en équilibre :
Fonctionnement : 1.258.194,87 €
Investissement : 690.109,69 €
Adopté à l’unanimité.
le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LAURENT DE LA PREE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond MINIER, Maire.
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Date de convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2010.
Secrétaire de séance : M. MARCHAL F.
Présents : MM. LOSTETTER D., COCHE-DEQUEANT O., MASSE G.,. MARCHAND S BEAUFILS C., ROBAIN P., BONVALLET E., BOUTIRON F., MARCHAL F., OLLIVIER L., REPAIN C., Mmes BETAUX B., LE BRETON D. , TRAIN A., OLIVIER C. JEANNIERE G.,
Excusés : Mme CHASSIN M. (pouvoir à M. MINIER),
M. ., COLAS C.-J. (pouvoir à M. MASSE),
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DELIBERATIONS
1 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009
Le compte administratif de 2009 présente les résultats suivants :
- excédent de fonctionnement de 126.371,75 € ;
- déficit d’investissement de 83.813,92 € ;
Soit un excédent à reporter au budget primitif de 2010 de 42.557,83 € qui sera affecté aux travaux de voirie.
Adopté à l’unanimité.
2 – VOTE DU TAUX DES TAXES 2010
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à débattre sur le maintien ou l’augmentation du taux des taxes pour 2010.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal, compte tenu de la conjoncture, décide de ne pas modifier les taux des taxes pour 2010, soit :
- Taxe d’habitation : 12,25 %
- Foncier bâti : 16,25 %
- Foncier non bâti : 44,75 %.
3 – VOTE DU BUDGET ECOLE
Le Conseil Municipal, après examen et discussion, décide, à l’unanimité, le budget qui sera alloué aux écoles pour l’année 2010, à savoir :
- 29 € par élèves inscrits à la rentrée 2008, soit 195 enfants,
- 350 € par classe,
- 260 € pour la B.C.D.,
- 200 € pour le projet écoles,
- 150 € pour l’administratif + B.O.,
- 50 € pour le réseau d’aide,
- 420 € pour les feuilles (photocopies) + contrat de 75200 copies.
En ce qui concerne le goûter de Noël des élèves, le Conseil Municipal a décidé de ne plus subventionner mais de régler la facture du spectacle proposé aux enfants, à concurrence de 250 €.
Un budget de 3.000 € est accordé pour les sorties scolaires et 1120 € pour la piscine.
4 – ACHAT DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE CLASSES --- GROUPEMENT DE COMMANDE
En 2009, une convention de groupement de commande a été conclu entre les communes de Rochefort, Fouras, Saint-Laurent de la Prée et Muron et la Communauté d’agglomération pour l’achat groupé de prestations de transport des classes ou centre de loisirs vers des lieux d’activités.
Le principe du groupement de commande est de mutualiser les besoins de chacun et de mener une procédure de consultation unique afin d’obtenir de meilleures conditions tarifaires du fait de la quantité demandée.
Le marché actuel arrivant à terme au mois d’août 2010, une nouvelle convention de groupement est en cours d’élaboration avec la ville de Rochefort, la CAPR et les autres communes intéressées pour lancer une nouvelle procédure en avril.
Sur la base des dispositions de l’article 8 du code des marchés publics, le projet de convention joint en annexe au présent rapport est soumis pour approbation au Conseil Communautaire sur la base des éléments suivants :
- La ville de Rochefort est désignée comme coordonnateur du Groupement. Elle définira les modalités de la consultation dans le respect du code des marchés publics et conduira la procédure jusqu’à la notification du marché au titulaire. Chacun des membres sera associé dans les étapes de consultation. La commission d’appel d’offres du coordonnateur sera compétente pour l’attribution du marché.
- Chacun des autres membres du groupement (CAPR, autres communes) sera chargé de l’exécution de la part du marché qui le concerne (commandes, suivi technique, facturation). En signant la convention, chaque membre s’engage à commander à hauteur des besoins minimum qu’il aura défini.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les termes de la convention et autorise le Maire à signer la convention et tout document nécessaire à l’exécution de ce dossier
5 – MODIFICATION DU REGLEMENT DES JARDINS FAMILIAUX
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que pour le bon fonctionnement des jardins familiaux, une modification du règlement est nécessaire. Il concerne les articles 8 et 17 (voir annexe).
Proposition adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
--- M. COCHE-DEQUEANT fait connaître les dates des prochaines manifestations :
Dimanche 25 avril à 13h30 DUATHLON DE LA PREE
Vendredi 7 mai à 21h00 CONCERT DE HARPE CELTIQUE, organisé par Riboul grande salle polyvalente.
Samedi 8 mai à 12h00 CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 8 MAI 1945.
Vendredi 14 mai à 20h30 LOTO DU TENNIS
Dimanche 23 mai VIDE GRENIER
Samedi 29 mai LOTO organisé par le comité des fêtes de la Presqu'île
Samedi 5 juin FÊTE DE QUARTIER rue du "TROISIEME MILLENAIRE
Samedi 19 juin NETTOYAGE DE LA COMMUNE Rendez-vous à 8h00 sur le parking de la salle polyvalente.
Samedi 19 juin FETE DE LA MUSIQUE à partir de 15h00 sous le préau dans la cour de la mairie
Samedi 19 juin GALA DE DANSE MODERN'JAZZ à 20h45 au casino de Fouras.
Vendredi 25 juin FÊTE DES ECOLES après la classe
Samedi 26 juin GALA DE DANSE COUNTRY à 14h45 grande salle
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LAURENT DE LA PREE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond MINIER, Maire.
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Date de convocation du Conseil Municipal : 23 février 2010.
Secrétaire de séance : M. REPAIN C.
Présents : MM. LOSTETTER D., COCHE-DEQUEANT O., MASSE G.,. COLAS C-J, BEAUFILS C., ROBAIN P., BONVALLET E., BOUTIRON F., REPAIN C., Mmes BETAUX B., CHASSIN M., TRAIN A., OLIVIER C.,
Excusés : Mme JEANNIERE G. (pouvoir à M. MASSE),
M. MARCHAND S. (pouvoir à Mme TRAIN),
M. OLLIVIER L. (pouvoir à M. LOSTETTER),
M. MARCHAL F. (pouvoir à M. MINIER).
Absente : Mme LE BRETON D.
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Préambule
Compte tenu des circonstances exceptionnelles climatiques qui viennent d’avoir lieu, Monsieur le Maire tient à remercier tous ceux et toutes celles qui ont apporté leur contribution et qui, par leur présence, ont su faire preuve de solidarité. Monsieur le Maire précise que dès le dimanche 8H, toutes les voiries étaient dégagées et qu’à 8H30, l’électricité était rétablie pour la quasi-totalité des foyers de la commune. Des photos réalisées à cette occasion peuvent être consultées sur le blog de la mairie.
DELIBERATIONS
1 – DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMUNAUTAIRE POUR LE TRANSFERT DE BIENS ET DE CHARGES COMMUNAUTAIRES
Par délibération du 28 janvier 2010, la Communauté d’Agglomération du Pays Rochefortais (CAPR) a rappelé la composition de la commission de transfert de biens et de charges réée en 2000.
La composition s’établit comme suit :
- 1 délégué pour chaque commune de moins de 2.500 habitants,
- 2 délégués pour chaque commune de 2.501 à 10.000 habitants,
- 4 délégués pour les communes de plus de 10.000 habitants.
La commission aura à se prononcer :
- sur le transfert de biens et de charges consécutif à la reprise de la compétence « création et gestion des aires d’accueil des gens du voyage » par les villes de Rochefort et de Tonnay-Charente,
- sur les conditions financières du retrait de la commune de Muron de la CAPR.
Monsieur MASSÉ est désigné, à l’unanimité, pour siéger à la commission locale de transfert de biens et de charges communautaires.
2 – CONVENTION CONCENRANT LA BANQUE ALIMENTAIRE
Le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) dont Madame MARCILLY S., Maire de Fouras, est la présidente, souhaite qu’une convention établie entre les communes de Fouras / Saint-Laurent de la Prée / Yves régisse la part à payer pour participer aux frais de la banque alimentaire au prorata des parts distribuées aux habitants de chacune des communes.
Madame CHASSIN fait savoir au Conseil que 4 familles de St Laurent se rendent à la banque alimentaire. En revanche, elle précise que de décembre à mars, des bénéficiaires des Restos du Cœur de la commune de Fouras viennent sur la commune de St-Laurent.
Il est proposé qu’un débat préalable ait lieu entre les 3 communes et de reporter la convention à l’issue des résultats à un prochain conseil. Vote : à l’unanimité.
3 – SUBVENTIONS 2010
Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux la liste des associations ayant sollicité une subvention pour l’année 2010.
Après étude, le Conseil Municipal, par 15 voix pour et une abstention, décide d’octroyer les subventions suivantes :
| - Aïkido Fouras/St Laurent : | 180,00 € |
| - Association des Parents d’élèves : | 250,00 € |
| - Association Modern’Jazz : | 500,00 € |
| - Association Riboul : | 500,00 € |
| - Bibliobus : | 141,00 € |
| - Chambre des Métiers : | 160,00 € |
| - Club randonnée : | 300,00 € |
| - Duathlon : | 500,00 € |
| - Entente Cycliste : | 300,00 € |
| - Fest’En Herbe : | 1.500,00 € |
| - Fouras Olympic Club Football : | 1.056,00 € |
| - I.R.E.O. des Charentes : | 32,00 € |
| - La Prévention Routière : | 100,00 € |
| - Le Souvenir Français : | 150,00 € |
| - Lycée Merleau Ponty : | 288,00 € |
4 – CREATION DE POSTE
Monsieur le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire. Compte tenu de l’augmentation de la population, il convient de modifier les effectifs du service administratif.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :
1 – La création d’un emploi d’attaché, à temps complet, à compter du 1er avril 2010. La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade d’attaché.
2 – De modifier ainsi le tableau des emplois.
3 – D’inscrire au budget les crédits correspondants.
QUESTIONS DIVERSES
--- Bureaux de votre : en vue des prochaines élections régionales (14 et 21 mars 2010), il y a lieu de recueillir les disponibilités des élus pour tenir les 2 bureaux de votre. Les créneaux horaires des permanences sont arrêtés comme suit : 8H00 – 11H30 / 11H30 – 15H00 / 15H00 – 18H00. Calendrier des permanences à établir selon les disponibilités.
--- M. COCHE-DEQUEANT fait connaître les dates des prochaines manifestations.
--- M. le Maire fait savoir que la commune de Saint-Laurent de la Prée devra verser une participation de 76.000 € en 2012 au titre des rénovations entreprises au collège Pierre Loti (85 élèves de St Laurent).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Saint Laurent de la Prée, un village à vivre et à découvrir....
Cette tr
ès ancienne commune, s'étend sur un territoire de 2751 ha, elle est remarquable par la diversité de ses paysages : milieu à la fois aquatique et bocager, proche de la mer, bordée par la Charente, les zones boisées et les marais s'y côtoient.
Saint-Laurent compte aujourd’hui plus de 2 000 habitants dont la vie s'organise autour de 2 pôles principaux et de plusieurs petits hameaux :
- Le Centre bourg avec la mairie, la bibliothèque municipale, les salles polyvalentes, l'église, les commerces, les jardins familiaux, ses petites ruelles, ses coteaux, ses maisons charentaises traditionnelles et ses constructions récentes. Il se continue vers la Charente au lieu-dit "Les Roches" qui surplombe le marais et vers l'océan jusqu’à « Les Charmilles », sans oublier que le bourg accueille une "zone d'activités" intercommunale d’artisans et de commerçants.
- De l'autre côté de la voie ferrée « Saint-Pierre », avec les mêmes caractéristiques : de belles maisons anciennes dont celle dite "le château", des fermes et des lotissements récents. « Saint-Pierre » est aussi un lieu d'attraction pour tous les habitants : l'école du village et la halte ferroviaire y sont localisées, et si vous êtes sportif, le golf Rochefort Océan vous propose son parcours et son école.
Autour de Saint-Pierre, des lieux-dits : « Touchelonge », « l'Houmée », « La Cabane de l'Est »...
Saint-Laurent de la Prée, à 5 km de l'océan, vous accueille en nature avec ses 2 campings **** "Le Domaine des Charmilles" et "Le Lagon de la Prée", son bar restaurant "L'Escale Océane", son bar tabac "Le Zinc de St Pierre" et vous invite à la randonnée le long du canal de Charras, sur les rives de la Charente, et dans tous les marais et bois alentours.
De nombreuses associations proposent des activités sportives et culturelles.
Entièrement restaurée, on peut y observer quelques graffitis datant de 1 000 ans. Au gré des modifications successives, les styles se mélangent : préroman pour la nef principale, le portail et la petite chapelle sud ; gothique pour le chœur ; 17è siècle pour le clocher. Les vitraux sont neufs.
Près de l'Houmée, on peut observer 2 dolmens dont l'un est intact (classé monument historique). Ces mégalithes sont de type très particulier et très rare car ils se composent de 2 pierres : un grand bloc dont l'intérieur a été creusé et une table de couverture. Les archéologues ont établi avec certitude la destination funéraire de ces dolmens.
Les écluses du canal de Charras
Le canal de Charras borde Saint-Laurent de la Prée le long de la Charente, à partir du lieu-dit "Sous la Roche". On passe aux écluses de La Roche, de la Parpagnole; puis on continue vers Saint-Pierre à l'écluse de la Linguette pour arriver au pont de Charras. Une ancienne maison éclusière y est visible, et fait l'objet d'un projet de réhabilitation. Le canal de Charras est un lieu de prédilection pour les pêcheurs, surtout à la marée montante, et pour les promeneurs. Le canal se continue vers le nord bien au-delà des limites de la commune.
Les carrelets sur la Charente
Les carrelets font partie des images que vous retiendrez du paysage littoral de Saint-Laurent de la Prée.
Un carrelet est une cabane de pêcheurs, les pieds dans l’eau, construite en bois sur pilotis et reliée à la berge par un ponton.
Le grand filet carré, suspendu à un mât, est descendu et remonté à l’aide d’un treuil.
Vous pouvez en voir le long des berges de la Charente, et les pêcheurs qui s'y trouvent ont toujours la gentillesse de vous montrer cette technique de pêche.
Rue du Bois de la Caille, parents et enfants ont la chance de pouvoir passer des jours entiers dans ce parc de plein air ombragé.
Parc de loisirs conçu avec des structures gonflables, accessible aux enfants de 2 ans 12 ans, c'est une vraie détente pour les parents qui n'ont que la contrainte de regarder leurs chérubins jouer, tous âges confondus.
Espace sport et loisirs
Un lieu pour se divertir, rencontrer ses amis, laisser les enfants s'ébattre en liberté... Saint-Laurent vous offre cet espace équipé de plusieurs terrains : multisports, beach volley, pétanque, deux cours de tennis avec fronton, des jeux pour les enfants et une aire de pique-nique.
Elle est équipée d'une billetterie automatique sous abri. On peut y acheter ses billets de train et payer par carte bancaire ou avec la carte Monéo. Une borne est également installée pour les billets Pass. Tous les renseignements sont affichés dans l'abri.
Le marais
Particulièrement riche par la diversité de sa flore, qui varie au fil des saisons, et de sa faune, le marais est un milieu vivant au sein duquel végétaux et animaux sont étroitement liés.
Ici, les oiseaux occupent une place particulière car le marais est un lieu de nidification et de séjour pour les migrateurs. Quel plaisir d'observer un héron cendré ou une aigrette à la recherche de nourriture, de voir arriver avec le printemps les tadornes et les oies, et d'aller faire une promenade pour découvrir les cigognes dans leur nid.
Le golf du Pays Rochefortais, situé route Impériale, vous propose un parcours homologué de 9 trous et une école avec cours individuels et collectifs.
Très diversifié, technique et vallonné, il offre sur plus de trente hectares, une vue spectaculaire sur l'estuaire de la Charente.
Ministère de l’Écologie du Développement et de l’Aménagement durables
Direction Départementale de l’Équipement
Charente-Maritime
Centre d’Études Techniques de l’Équipement
Sud-ouest
Document d’étude
1 - LES PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS
Submersion marine
Estuaire de la Charente – Marais d’Yves – Île d’Aix
Recensement des évènements à partir:
• de la rencontre avec les municipalités, les riverains et autres partenaires
• de la recherche d’archives, de cartes anciennes et récentes (cadastre napoléonien, carte IGN de 1959, etc.)
• de la consultation d’études antérieures (atlas, éléments de mémoire de la tempête du 27 décembre 1999, etc.)
• de l’analyse de photos aériennes et d’ortho photographies datées
• des bases de données informatiques de l’IGN, du Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Bordeaux, etc.
• des visites de terrain
Localisation des informations répertoriées
La carte informative du phénomène “submersion marine” localise et décrit les évènements historiques majeurs connus sur le secteur d’étude (tempêtes de 1957 et du 27 décembre 1999, etc.).
Légende:
Carte:
2 - Aléa St Laurent de la Prée
L’évaluation de l’aléa s’appuie sur un événement de référence.
Définition de l’événement de référence
L’évènement de référence est soit, l’événement historique le plus fort sous réserve qu’il présente une période de retour au moins centennale, soit un événement d’occurrence centennale calculé. Dans le présent bassin d’étude, aucun événement historique de période de retour centennale n’ayant été répertorié, l’événement de référence est un événement calculé. ( la tempête du 27 décembre 1999 n’est pas qualifiée d’une période de retour de 100 ans)
Les caractéristiques de l’événement de référence résultent :
· du niveau du plan d’eau statique au moment d’une pleine mer pour un coefficient de marée de 90
· d’une surcote météorologique de 2 m
· d’une marge de sécurité de 0,20 m (pour tenir compte notamment du réchauffement climatique)
· d’un phénomène d’atténuation pour tenir compte de l’étalement des eaux marines sur les terres.
Sur votre commune, l’événement de référence, affiché en cote des plus hautes eaux marines (PHEM), varie selon les secteurs de 4,0 m à 4,5 m NGF (IGN 69).
Définition de l’aléa
Quatre critères ont été retenus :
· la hauteur d’eau (épaisseur de la tranche d’eau recouvrant les terres, obtenue par différence entre l’événement de référence et la topographie locale)
· la vitesse de courant
· l’accessibilité de la zone (capacité d’évacuation) 2
· la durée de submersion . (critères pris éventuellement en compte lors de l’établissement du zonage réglementaire)
Trois niveaux d’aléas ont été définis : faible, moyen, fort.
Cartographie de l'aléa
Légende:
Carte
Délibérations du Conseil Municipal du 19 janvier 2010
Secrétaire de séance : Mr MASSE. Présents : MM. LOSTETTER D., COCHE-DEQUEANT O., MASSE G., MARCHAL F., BOUTIRON F., REPAIN C., OLLIVIER L. BONVALLET E., BEAUFILS C., ROBAIN P., COLAS C-J., Mmes CHASSIN M., OLIVIER C. Excusées : Mme BETAUX. (Pouvoir à M. COCHE-DEQUEANT). Absents : Mmes LEBRETON D., JEANNIERE, TRAIN, Mr MARCHAND
1 – ETUDE PRELIMINAIRE POUR LA REALISATION D’UN PLAN D’EAU
Mr Gilbert MASSE présente le projet d’installation d’un plan d’eau.
Le conseil municipal,
Vu l’arrêté ministériel du 09 mars 1966 modifié, approuvant la constitution du syndicat mixte « l’union des marais de la Charente Maritime (UNIMA) » ;
Vu la délibération de la commune de ST LAURENT DE LA PREE emportant adhésion au syndicat mixte de l’UNIMA ;
DECIDE : - de formaliser un accord financier partenarial définissant les conditions d’intervention du syndicat mixte de l’UNIMA en vue de l’étude préliminaire pour la réalisation d’un plan d’eau
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette opération.
QUESTIONS DIVERSES
--- La société « Les Sénioriales » était titulaire d’une promesse d’achat des parcelles sises au lieu-dit « les Coteaux », d’une superficie de 2450m² pour la réalisation d’une maison de séniors. Cette promesse avait été signée par Messieurs Ceysson, Spinabella et Serrado. La société « les Sénioriales » ne souhaite pas proroger cet accord à cause de la proximité de la voie rapide.
--- Place du Général de Gaulle : pour que la commune devienne propriétaire, en totalité, de la place, afin d’y implanter une halle, le service urbanisme a pris de nombreux renseignements auprès des services suivants : notaire, hypothèque, cadastre, service urbanisme de la préfecture, juge des expropriations, avocat urbaniste, service des impôts. Deux démarches sont à faire :
Connaître les propriétaires avec le droit d’usage
Révision simplifiée afin d’obtenir un emplacement réservé.
--- Mr BOUTIRON informe le conseil municipal que le canal allant de la Roche au Fort la Pointe va être curé avec la participation de l’UNIMA.
